Mentions Légales

Éditeur du site

MAIRIE DE OUISTREHAM RIVA-BELLA
Place Lemarignier BP 102, 14150 Ouistreham Riva-Bella

Informations générales

Directeur de la publication : Romain BAIL, Maire de Ouistreham Riva-Bella
Rédaction des articles : Thibault BLOCH
Conception graphique : Lauren Piriou – Thème Illdy
Photos : Lauren PIRIOU, Sophie MARTEIL, Thibault BLOCH
Hébergeur : OVH – 2 rue Kellerman – 59100 Roubaix
Pour toute remarque relative au fonctionnement du site, merci d’adresser un courriel à l’administrateur : Webmaster

Acceptation des conditions d’utilisation

La MAIRIE DE OUISTREHAM RIVA-BELLA met à disposition sur son site web des informations, documents, et divers services soumis aux termes et conditions présentés dans les mentions légales de son site internet. En accédant à ce site, vous en acceptez tacitement les conditions d’utilisation. La MAIRIE DE OUISTREHAM RIVA-BELLA se réserve le droit de modifier les conditions d’utilisation de temps à autre, à sa seule discrétion. L’utilisation du site est soumise à la version la plus récente des conditions d’utilisation publiée sur le site au moment de cette utilisation. De plus, lors de l’utilisation des services, vous serez soumis aux éventuelles directives ou règles postées sur le site et applicables à ceux-ci, pouvant contenir des termes et conditions qui s’ajoutent aux conditions d’utilisation. Toutes ces directives ou règles sont ci-après incluses par référence dans les conditions d’utilisation. Le non-respect de l’une ou l’autre des conditions d’utilisation met automatiquement fin à votre autorisation d’utiliser ce site.

Limitation de responsabilité

Le site est utilisé par l’internaute à ses propres risques et sous sa responsabilité exclusive. La MAIRIE DE OUISTREHAM RIVA-BELLA ne pourra en aucun cas être tenue responsable :

de tout dommage direct ou indirect, notamment en ce qui concerne les pertes de profits, le manque à gagner, les pertes de clientèle, de données pouvant entre autres résulter de l’utilisation du site, ou au contraire de l’impossibilité de son utilisation ;
d’un dysfonctionnement, d’une indisponibilité d’accès, d’une mauvaise utilisation, d’une mauvaise configuration de l’ordinateur de l’utilisateur, ou encore de l’emploi d’un navigateur peu usité par l’utilisateur ;
du contenu des publicités et autres liens ou sources externes accessibles par l’utilisateur à partir du site

Droits d’auteur

Les informations, documents et services de ce site sont protégés par les lois sur les droits d’auteur et/ou la propriété intellectuelle. Toute utilisation non-autorisée de ceux-ci peut constituer une violation de ces lois.

Sauf disposition explicite dans le présent document, aucune partie des informations et documents du site ne peut être reproduite sous quelque forme que ce soit et par quelque moyen que ce soit sans l’autorisation écrite préalable de la MAIRIE DE OUISTREHAM RIVA-BELLA.

Utilisation des informations contenues dans le site

Sauf indication contraire à tout autre endroit sur le site, vous êtes autorisé à consulter, télécharger et imprimer les documents et informations disponibles sur ce site aux conditions suivantes :

Les documents ne peuvent être utilisés qu’à titre personnel, pour information, en interne et dans un but non lucratif
Les documents et informations ne peuvent être modifiés de quelque manière que ce soit
Les documents et informations du site ne peuvent être diffusés sans autorisation préalable de la MAIRIE DE OUISTREHAM RIVA-BELLA
Les droits d’auteur et autres indications de propriété que contiennent les documents et informations ne peuvent en aucun cas être modifiés ou supprimés
La MAIRIE DE OUISTREHAM RIVA-BELLA se réserve le droit de supprimer l’autorisation de consulter, télécharger et imprimer les documents et informations du site à tout moment. Tout usage des droits susmentionnés doit cesser immédiatement sur avis écrit de la MAIRIE DE OUISTREHAM RIVA-BELLA
Les droits qui sont accordés constituent une licence et non un transfert de propriété

Les droits ci-dessus mentionnés concernant la consultation, le téléchargement et l’impression des documents et informations proposés sur le site ne s’appliquent pas à la conception ou la mise en page du site.

Lois informatiques et libertés

Il est ici rappelé que conformément à la Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, qu’aucune information saisie ne sera divulguée à un tiers. Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi « Informatique et Libertés »). Pour l’exercer, contactez-nous :

Service communication
Mairie de Ouistreham Riva-Bella
Place Albert Lemarignier
14150 Ouistreham Riva-Bella
Écrire un mail

Copyright

Les photos publiées appartiennent à la Ville de Ouistreham Riva-Bella ou à ses partenaires. Elles sont soumises à des droits d’auteur et des personnes photographiées ainsi que d’autres photos pouvant provenir d’Internet.

Ce site respecte le droit d’auteur.
Toute reproduction, rediffusion ou commercialisation totales ou partielles du contenu est interdite.
Tous les droits de reproduction, de représentation et de communication publique sont réservés, y compris pour les représentations visuelles, photographiques, iconographies ou autres.